|
Mentions Légales
|
REALISATION
Le site internet www.tbtoys.fr, ci-après brièvement dénommé le Site, a été créé et réalisé, à la demande de l’éditeur la Société Tap Ball 2000.
SAS au capital de 400 000 €
Immatriculée au RCS de Créteil sous le n°300 094 794
Siège social : 12 Place Jean-Jaurès - 94270 Le Kremlin Bicêtre – France
N° TVA Intracommunautaire : FR 40300094794
Nos identifiants uniques pour la filière Piles et Accumulateurs: DEEE, N° IDU : FR006499_06BSFP, pour la filière REP Jouets / Eco Mobilier N° IDU : FR278106_12ETZH
E-mail : contact@tbtoys.fr
Du lundi au vendredi de 9h00 à 12H30 et de 13h30 à 17h30
DEVELOPPEMENT ET MAINTENANCE DU SITE : OXATIS
HEBERGEMENT
Le Site est hébergé sur un serveur par la société OVH, immatriculée à Roubaix sous le numéro RCS 424 761 419, dont le siège social est 2 rue Kellermann 59100 Roubaix.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments graphiques, la structure, l’ergonomie et, plus généralement, le contenu du Site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne, qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le Site, ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une ou plusieurs page(s) du Site par un tiers ou l’insertion d’une ou plusieurs page(s) du Site dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du Site, en partie ou en totalité, est interdite sans l'accord écrit de l’éditeur du Site et/ou de son ayant droit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.
La création d'un lien hypertexte vers le site www.tapball2000.fr ou www.tbtoys.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de l’éditeur du Site, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du Site ou la provenance des informations.
Les utilisateurs sont informés que lors de la navigation sur le site www.tbtoys.fr, la société peut avoir recours à des cookies pour la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs. Ces informations sont destinées à l’élaboration de statistiques et à la réalisation du contenu du Site.
|
|
